Appel nominal 00:00:00

12-1 M. Etienne BUTZBACH 00:06:29 Nomination du Secrétaire de Séance
Le Conseil Communautaire,
Par 72 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE M. Bertrand CHEVALIER pour remplir la fonction de Secrétaire de Séance.


12-2 M. Etienne BUTZBACH 00:06:42 Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 15 décembre 2011
Le Conseil Communautaire,
Par 72 voix pour (unanimité des présents),
ADOPTE le compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 15 décembre 2011.


12-3 M. Etienne BUTZBACH 00:07:00 Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008
Le Conseil Communautaire PREND ACTE du compte rendu des décisions prises en vertu des délégations qu’il a accordées à son Président.

12-4 M. Etienne BUTZBACH 00:07:24 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 18 janvier 2012
Le Conseil Communautaire PREND ACTE des décisions prises en vertu des délégations qu’il a accordées au Bureau.

12-5 M. Etienne BUTZBACH 00:08:46 Représentants de la CAB au sein du Conseil d'Administration du SDIS
Le Conseil Communautaire,
Par 72 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE :
- M. Maurice SCHWARTZ en tant que délégué titulaire
- M. Denis JEANGERARD en tant que délégué suppléant
au sein du Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

12-6 M. Etienne BUTZBACH 00:09:37 Coopération décentralisée avec le Burkina Faso dans le domaine de l'accès à l'eau potable - Programme d'actions 2012
Le Conseil Communautaire,
Par 73 voix pour (unanimité des présents),
 APPROUVE les objectifs et les modalités de mise en œuvre de la coopération décentralisée de la CAB au Burkina Faso, y compris le plan de financement prévisionnel, sous réserve du vote des crédits au Budget Primitif 2012 ;
 AUTORISE M. le Président à signer toutes les pièces à intervenir pour l’exécution de la programmation ;
00:14:47 M. DRUET
00:18:57 M. BUTZBACH
12-7 M. Etienne BUTZBACH 00:19:13 Délégation d'attribution du Conseil Communautaire au Président
Le Conseil Communautaire,
Par 73 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE DE DELEGUER cette attribution à M. le Président.

12-8 M. Bruno KERN 00:20:14 Budget Primitif 2012 - Débat d'Orientation Budgétaire
Le Conseil Communautaire :
- PREND ACTE du dossier présenté,
- DEBAT des orientations budgétaires pour 2012 conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.
00:57:48 M. BUTZBACH
00:58:12 M. CHEVALIER
01:01:58 M. BUTZBACH
01:02:04 M. FEURTEY
01:03:27 M. BUTZBACH
01:04:04 M. BERGER
01:06:03 M. BUTZBACH
01:06:21 M. BERGER
01:06:29 M. BUTZBACH
01:06:38 M. BERGER
01:07:38 M. BUTZBACH
01:07:46 M. JEANNIN
01:08:21 M. BUTZBACH
01:08:23 M. JEANNIN
01:08:26 M. BUTZBACH
01:08:29 M. JEANNIN
01:10:08 M. BUTZBACH
01:13:15 M. PROUST
01:14:05 M. BUTZBACH
01:35:17 M. GIRARD
01:35:54 M. BUTZBACH
01:36:06 M. HEILMANN
01:37:29 M. BUTZBACH
01:37:43 M. KERN
01:38:59 M. BUTZBACH
01:39:08 M. KERN
01:41:44 M. BUTZBACH
12-9 M. Bruno KERN 01:42:02 Financement des investissements des collectivités locales de l'emprunt
Rapport retiré de l'ordre du jour
01:43:08 M. BUTZBACH
01:44:44 M. GEHANT
01:44:50 M. BUTZBACH
01:45:03 M. GEHANT
01:45:52 M. BUTZBACH
12-10 M. Christian PROUST 01:46:34 ZAIC du Parc d'Innovation des Plutons - Compensation du défrichement
Au regard des nouveaux éléments ainsi présentés, le Conseil Communautaire,
par 74 voix pour (unanimité des présents) :
- SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur l’acquisition des parcelles section C n°316 et section C n°315 sur la commune de MEROUX, pour 80 000 euros HT plus les frais, dans le cadre du défrichement lié à la réalisation de la ZAIC du parc d’innovation des Plutons
- SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur l’opportunité de confier à l'ONF la gestion de l’intégralité de ces parcelles dans le cadre du régime forestier
- SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur la modification de l’aménagement forestier des forêts de la C.A.B. pour la période 2013-2020
- AUTORISE Monsieur le Président, ou son représentant, à signer tous actes afférents et à solliciter toute aide pour l’acquisition de ces parcelles dans le cadre de la réalisation du parc d’innovation des Plutons.
01:50:03 M. BUTZBACH
01:50:15 M. FEURTEY
01:50:42 M. PROUST
01:51:02 M. BUTZBACH
12-11 M. Maurice SCHWARTZ
M. Azeddine GOUTAS

01:51:32
Stade Nautique du Parc - Bilan de la saison d'été 2011 - Perspectives 2012
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
- EMET UN AVIS FAVORABLE sur ce bilan et sur les perspectives proposées.
02:00:38 M. BUTZBACH
02:04:34 M. GOUTAS
02:04:47 M. BUTZBACH
02:04:52 M. GOUTAS
02:04:57 M. BUTZBACH
12-14 M. Azeddine GOUTAS 02:05:34 Bilan d'activité de la Patinoire saison 2010-2011 - Bilan des animations 2010-2011 et perspectives 2011-2012
Le Conseil Communautaire PREND ACTE de ce bilan et des animations 2010/2011 ainsi que du programme 2011/2012.
02:10:58 M. BUTZBACH
02:12:02 M. GAUME
02:12:53 M. BUTZBACH
02:13:01 M. GAUME
02:13:05 M. BUTZBACH
12-12 M. Jean-Pierre THABOURIN 02:14:08 Adhésion de la CAB à l'association pour la modernisation de la ligne Paris-Bâle
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE D’ADHERER à cette association pour un montant de cotisation de 100 € au titre de l’année 2012.
02:16:57 M. BUTZBACH
12-13 M. Pierre BOUCON
présenté par M. BUTZBACH

02:18:01
Convention de travaux d'assainissement avec Argiésans
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
- AUTORISE M. le Président à signer cette convention de réalisation et de préfinancement de travaux d’assainissement sur la commune d’Argiésans.
02:20:09 M. ZUMKELLER
02:20:33 M. BUTZBACH
02:21:27 M. ZUMKELLER
02:21:38 M. BUTZBACH






Questions diverses