00:00:00 Appel nominal  
12-109 M. Etienne BUTZBACH 00:11:56 Nomination du Secrétaire de Séance.
Le Conseil Communautaire,
Par 73 voix pour (unanimité des présents) :
DESIGNE M. Bertrand CHEVALIER pour remplir la fonction de Secrétaire de Séance.
 
12-110 M. Etienne BUTZBACH 00:10:42 Modification de la représentation de la Commune de Meroux au sein de la CAB - Installation d'un délégué communautaire.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE de la désignation de Mme Claire FETSCHER en tant que déléguée suppléante de la Commune de Meroux au Conseil Communautaire de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Matthieu RETAUX, démissionnaire,
INSTALLE Mme Claire FETSCHER.
 
12-111 M. Etienne BUTZBACH 00:07:17
puis
00:12:17
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Adhésion des communes de Buc, Urcerey et Banvillars à la CAB.
Le Conseil Communautaire,
Par 72 voix pour et une abstention (M. Jean-Pierre DEMARCHE) SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur l'adhésion des communes de Buc, Urcerey et Banvillars à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine. 
 
12-112 M. Etienne BUTZBACH 00:23:39 Dissolution du syndicat mixte pour l'alimentation en eau du Nord-Franche-Comté.
Le Conseil Communautaire,
Par 73 voix pour (unanimité des présents) SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur la dissolution du syndicat mixte pour l'alimentation en eau du Nord Franche-Comté.