00:00:00 Appel nominal Hommage à M. Olivier MICHAU
13-1 M. Etienne BUTZBACH 00:09:06 Nomination du Secrétaire de Séance.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE  M. Bertrand CHEVALIER pour remplir la fonction de Secrétaire de Séance.
 
13-2 M. Etienne BUTZBACH 00:09:18 Installation des nouveaux délégués communautaires représentant les Communes de Banvillars, Buc et Urcerey au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
INSTALLE les conseillers communautaires suivants :
Commune de Banvillars :
Titulaire : Monsieur Denis HAININ
Suppléant Monsieur Pierre-Vincent ROY
Commune de Buc :
Titulaire : Madame Bernadette PRESTOZ
Suppléant : Monsieur André PETEY
 
 
13-3 M. Etienne BUTZBACH 00:10:56 Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 13 décembre 2012.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
ADOPTE le compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 13 décembre 2012.
  
 
13-4 M. Etienne BUTZBACH 00:11:11 Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril, 29 mai 2008, 9 février et 29 mars 2012.
Le Conseil Communautaire PREND ACTE du compte rendu des décisions prises en vertu des délégations qu’il a accordées à son Président. 
 
13-5 M. Etienne BUTZBACH 00:11:52 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 29 janvier 2013.
Le Conseil Communautaire PREND ACTE des décisions prises en vertu des délégations qu’il a accordées au Bureau. 
 
13-6 M. Etienne BUTZBACH 00:12:25 Demande d'adhésion à l'Association Belfort Tourisme.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
APPROUVE le projet de statuts de l’association annexé à la présente délibération,
DECIDE DE FAIRE ACTE de candidature à l’association Belfort Territoire de Tourisme,
DESIGNE M. Pascal MARTIN pour siéger aux Assemblées Générales et aux Conseils d’Administration de l’association,
AUTORISE ce représentant à accepter toutes les fonctions qui pourraient lui être conférées au sein de l’association,
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à signer tout document et prendre toutes les mesures nécessaires découlant de ces décisions.
00:16:25 Mme GALLIEN
00:17:08 M. BUTZBACH
13-7 M. Etienne BUTZBACH 00:18:28 Demande de soutien à la structuration de la Vallée de l'Energie.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE du bilan du programme Cap Power 2011,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
APPROUVE le budget définitif du programme Cap Power 2011.
APPROUVE notre nouveau soutien à la Vallée de l’Energie tel que décrit ci-dessus à hauteur de 25 000 € sur deux années, soit 12 500 € par an.
DECIDE D’INSCRIRE les crédits correspondants lors du Budget Primitif.
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à signer le projet de convention ci-jointe.
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à signer tout document et à et prendre toutes les mesures nécessaires découlant de ces décisions.
 
 
13-8 M. Etienne BUTZBACH 00:24:38 Situation en matière de développement durable de la C.A.B. 2012.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE de la situation présentée en matière de développement durable de la C.A.B. 2012.
00:33:02 Mme MOREL-GRÜNBLATT
00:33:49 M. BUTZBACH
00:33:56 M. FEURTEY
00:35:11 M. BUTZBACH
13-9 M. Etienne BUTZBACH 00:38:27 Soutien aux Communes de la C.A.B. pour l'élaboration ou la révision de leur document d'urbanisme - Commune de Belfort.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
DECIDE d’approuver le soutien de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine à la Commune de Belfort.
AUTORISE l’attribution d’une subvention à la Commune de Belfort pour un montant de 6 000 €.
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à signer tous les documents à intervenir pour la prise en charge de ces dépenses.
 
 
13-10 M. Bruno KERN 00:40:14 Budget Primitif 2013 - Débat d'Orientation Budgétaire.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE du dossier présenté.
DEBAT des orientations budgétaires pour 2013 conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.
01:09:34 M. BUTZBACH
01:09:45 M. CHEVALIER
01:16:39 M. SCHWARTZ
01:22:33 M. BUTZBACH
01:22:47 M. BELZ
01:25:35 M. BUTZBACH
01:25:42 M. BELZ
01:27:21 M. GIRARD
01:28:10 M. BUTZBACH
01:40:28 M. KERN
01:45:26 M. BUTZBACH
01:47:09 M. HEILMANN
01:47:24 M. BUTZBACH
01:47:29 M. HEILMANN
01:47:49 M. BUTZBACH
01:48:00 M. HEILMANN
01:49:15 M. BUTZBACH
13-11 M. Bruno KERN 01:49:49 Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2013.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
PROCEDE A DES VOTES DISTINCTS pour chacune des associations concernées.
ADOPTE le principe du versement des avances sur subventions figurant en annexe du rapport dans les conditions proposées par le présent rapport.
AUTORISE M. le Président ou son représentant à conclure avec les associations et les organismes concernés les conventions à intervenir.
01:50:27 M. BUTZBACH
01:50:34 M. BROGGI
01:50:57 M. BUTZBACH
01:50:59 M. BROGGI
01:51:03 M. BUTZBACH
13-12 M. Bruno KERN 01:51:38 NEOLIA - Acquisition-amélioration d'un logement PLAI 6 rue de Delle à Bourogne - Garantie d'emprunt de 50 % sur prêts CDC partagée avec le Conseil Général.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
AUTORISE M. le Président à signer toutes les pièces à intervenir pour garantir les prêts contractés par NEOLIA auprès de la CDC pour cette opération.
01:53:32 M. BUTZBACH
13-13 M. Yves DRUET 01:53:56 Renouvellement urbain : bilan et perspectives 2007-2013.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE du bilan et des perspectives du projet de renouvellement urbain et social de l’agglomération belfortaine ainsi présentés.
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à signer tout acte nécessaire à la finalisation de l’acte I de la rénovation urbaine et à la poursuite du dispositif.
 
02:08:47 M. BUTZBACH
02:11:12 Mme BOUVIER
02:11:34 M. DRUET
02:12:02 Mme BOUVIER
02:12:05 M. DRUET
02:12:11 Mme BOUVIER
02:15:26 M. BUTZBACH
02:15:35 Mme JABER
02:23:25 M. BUTZBACH
02:30:03 M. DRUET
02:32:50 Mme BOUVIER
02:37:49 M. BUTZBACH
02:42:51 M. DRUET
02:43:32 M. BUTZBACH
13-14 M. Yves DRUET 02:44:03 Bilan de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine OPAH 2011-2012.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE du bilan de l’OPAH pour les années 2011 et 2012.
 
02:47:22 M. BUTZBACH
13-15 M. Yves DRUET 02:48:35 Programme Local de l'Habitat et délégation des aides à la pierre : bilan de l'année 2012.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE du bilan de la délégation des aides à la pierre (parc public et parc privé) pour l’année 2012.
PREND ACTE du bilan du Programme Local de l’Habitat pour l’année 2012.
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
AUTORISE M. le Président, ou son représentant, à transmettre ces bilans à
M. le Préfet.
APPROUVE l’application du PLH, de la convention de délégation des aides à la pierre et de l’OPAH aux trois communes ayant intégré la Communauté de l’Agglomération Belfortaine le 1er janvier 2013.
02:56:21 M. BUTZBACH
13-16 M. Louis HEILMANN 02:57:22 Eau potable - Maillage entre réseaux Haut Service/Bas Service "Belfort" et feeder "Mathay" pour sécurisation de l'alimentation du site Médian à Trévenans.
Le Conseil Communautaire,
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
VALIDE l'avant-projet établi par la DEA.
DECIDE D’INSCRIRE les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération.
AUTORISE M. le Président à solliciter les subventions auprès de l'Agence de l'Eau et signer tous les documents s'y rapportant.
AUTORISE M. le Président à signer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération.
AUTORISE M. le Président à lancer les consultations pour les travaux suivant les procédures du CMP et signer les marchés à intervenir.
03:01:01 M. BUTZBACH
13-17 M. Azeddine GOUTAS 03:02:53 Bilan d'activités et bilan des animations 2011/2012 de la Patinoire ainsi que le programme 2012/2013.
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE de ce bilan et des animations réalisées pendant la saison 2011/2012.
Par 74 voix pour (unanimité des présents),
VALIDE le programme d’animations 2012/2013.
03:07:29 M. BUTZBACH