M. Etienne BUTZBACH 00:00:00 Appel nominal  
      Installation du Conseil Communautaire  
14-48 Doyen d'âge : M. Roger LAUQUIN 00:07:43 Nomination du Secrétaire de Séance.
Le Conseil Communautaire,
Par 81 voix pour (unanimité des présents),
DESIGNE M. Ian BOUCARD pour remplir la fonction de Secrétaire de Séance.



 
14-49 Doyen d'âge : M. Roger LAUQUIN 00:15:18 Election du Président.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 81
A déduire :
- bulletins blancs :  1
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 80
Majorité absolue : 41
ont obtenu :
M. Damien MESLOT 59  voix
M. Yves DRUET 20  voix
M. Marc ARCHAMBAULT   1 voix
M. Damien MESLOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
00:17:09 M.DRUET
00:23:51 M.LAUQUIN
00:23:58 M.MESLOT
00:28:35 M.LAUQUIN
00:28:41 M.ARCHAMBAULT
00:30:39 M.LAUQUIN
00:30:53 M.DRUET
00:31:05 M.LAUQUIN
00:33:10 M.MESLOT
00:38:17 M.DRUET
14-50 M. Damien MESLOT 00:38:37 Composition du Bureau - Fixation du nombre de Vice-Présidents - Election.  
      Le Conseil Communautaire,
Par 80 voix pour et 1 abstention,
DECIDE de fixer à 15 (quinze) le nombre de Vice-Présidents.
 
   

00:45:40
Le Conseil Communautaire procède, par un vote à bulletin secret, à la désignation de chacun des Vice-Présidents.
Election du 1er Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 18
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  3
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 59
Majorité absolue : 30
a obtenu :
M. Bernard MAUFFREY 59  voix
M. Bernard MAUFFREY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    00:47:18 Election du 2ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 17
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
a obtenu :
M. Florian BOUQUET 61  voix
M. Florian BOUQUET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.

 
    00:49:14 Election du 3ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 16
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  3
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
a obtenu :
Mme Florence BESANCENOT 61  voix
Mme Florence BESANCENOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 3ème Vice-Présidente de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.





00:50:45 M.KOEBERLE
00:50:47 M.MESLOT
00:51:17 M.ZUMKELLER
00:51:19 M.MESLOT
    00:51:55 Election du 4ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 18
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
a obtenu :
M. Alain PICARD 61  voix
M. Alain PICARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 4ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    00:54:30 Election du 5ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 20
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
a obtenu :
M. Didier PORNET 60  voix
M. Didier PORNET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 5ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    00:56:12 Election du 6ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 81
A déduire :
- bulletins blancs :  5
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 76
Majorité absolue : 39
ont obtenu :
M. Mustapha LOUNES 41  voix
M. Eric KOEBERLE        35 voix
M. Mustapha LOUNES, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 6ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    00:58:10 Election du 7ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs :  5
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 75
Majorité absolue : 38
ont obtenu :
M. Louis HEILMANN 50  voix
M. Philippe CHALLANT  25 voix
M. Louis HEILMANN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 7ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.

 
    01:01:05 Election du 8ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 22
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 56
Majorité absolue : 29
a obtenu :
M. Jean ROSSELOT 56  voix
M. Jean ROSSELOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 8ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:00:32 Election du 9ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 21
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
a obtenu :
M. Yves GAUME 57  voix
M. Yves GAUME, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 9ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:02:59 Election du 10ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs :  3
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 77
Majorité absolue : 39
ont obtenu :
M. Ian BOUCARD 44  voix
M. Yves DRUET  33 voix
M. Ian BOUCARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 10ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:04:23 Election du 11ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 17
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 62
Majorité absolue : 32
a obtenu :
Mme Françoise RAVEY 62  voix
Mme Françoise RAVEY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 11ème Vice-Présidente de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:05:50 Election du 12ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 30
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral :  1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 49
Majorité absolue : 25
a obtenu :
Mme Loubna CHEKOUAT 49  voix
Mme Loubna CHEKOUAT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 12ème Vice-Présidente de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:06:24 Election du 13ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 16
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 64
Majorité absolue : 33
ont obtenu :
M. Raphaël RODRIGUEZ 48  voix
Mme Françoise BOUVIER  16 voix
M. Raphaël RODRIGUEZ, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 13ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:14:08 Election du 14ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 23
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
a obtenu :
Mme Delphine MENTRE 57  voix
Mme Delphine MENTRE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 14ème Vice-Présidente de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
    01:14:38 Election du 15ème Vice-Président
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- nombre de votants : 81
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 80
A déduire :
- bulletins blancs : 25
- bulletins litigieux énumérés aux Articles
L 65 et L 66 du Code Electoral : 
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 55
Majorité absolue : 28
a obtenu :
M. Jacques SERZIAN 55  voix
M. Jacques SERZIAN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 15ème Vice-Président de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
 
14-51 M. Damien MESLOT 01:08:25 Délégation générale donnée au Président.
Le Conseil Communautaire,
Par 80 voix pour et 1 abstention,
AUTORISE M. le Président à prendre les décisions et à signer les actes à intervenir dans le champ d’application de cette délégation,
DECIDE de confier aux Vice-Présidents les mêmes prérogatives en cas d’absence ou d’empêchement du Président dans le cadre des fonctions qui leur sont déléguées par voie d’arrêté.
01:08:27 M.ZUMKELLER
01:08:31 M.MESLOT
14-52 M. Damien MESLOT 01:09:46 Délégation du Conseil Communautaire donnée au Bureau en vertu de l'Article    L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Communautaire,
Par 80 voix pour et 1 abstention,
AUTORISE le Bureau à prendre les décisions dans le champ d’application de cette délégation.
01:09:59 M.ZUMKELLER
01:10:30 M.MESLOT
14-53 M. Damien MESLOT 01:11:14 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres.
Le Conseil Communautaire,
Par 80 voix pour et 1 abstention,
PROCEDE à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Titulaires : M. Louis HEILMANN, M. Yves GAUME, M. Bernard MAUFFREY, M. Florian BOUQUET, M. Yves DRUET.
Suppléants : M. Philippe CHALLANT, M. Jean-Pierre CUENIN, M. Michel ORIEZ, M. Eric KOEBERLE, Mme Marie ROCHETTE de LEMPDES.