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Sommaire

Budgets

2024

Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe

Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2024

2023

Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe

Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2023

Télécharger le Budget Supplémentaire 2023 : la délibération, la maquette

Télécharger la Décision Modificative n° 01 : la délibération et la maquette

2022

Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2022

Télécharger le Budget Supplémentaire 2022 : la délibération, la maquette

Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette

Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Compte Administratif 2022

 

2021

Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2021
Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette
Télécharger le Budget Supplémentaire 2021 : la délibération, la maquette
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2021

2020

Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2020
Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette
Télécharger le Rapport d'orientation budgétaire 2020
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2020

2019

Télécharger la délibération du compte de gestion 2019
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2019
Télécharger la délibération du rapport d'orientation budgétaire 2019
Télécharger le budget primitif 2019
Télécharger la délibération du budget primitif 2019

Télécharger la délibération et la décision modificative / budget supplémentaire 2019
Télécharger les Décisions Modificatives n°2 Budget principal et n°1 Budgets annexes
Télécharger la délibération des Décisions Modificatives n°2 Budget principal et n°1 Budgets annexes
Télécharger la Décision Modificative n°3 Budget principal
Télécharger la délibération de la Décision Modificative n°3 Budget principal
Télécharger les Décisions Modificatives n°4 Budget principal et n°2 Budgets annexes
Télécharger la délibération des Décisions Modificatives n°4 Budget principal et n°2 Budgets annexes
Télécharger le compte administratif 2018
Télécharger la délibération du compte administratif 2018
Télécharger la délibération du compte de gestion 2018

2018

Télécharger la décision modificative 1 (3) du budget principal GBCA (4)
Télécharger l'extrait du registre des Délibérations du Conseil Communautaire
Télécharger la délibération sur le budget supplémentaire 2018
Télécharger le budget supplémentaire 2018
Télécharger le budget primitif
Télécharger le DM1 assainissement
Télécharger le DM1 eau
Télécharger la délibération DM1 eau et assainissement
Télécharger le compte administratif 2017
Télécharger la délibération du compte administratif 2017
Télécharger le compte de gestion 2017


Publication annuelle des hautes rémunérations de la fonction publique

Conformément à l’article 37 de la loi de transformation de la fonction publique n° 2019-828 du 6 août 2019, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents du Grand Belfort s’élève à 825 292,72 € brut pour l’année 2023. Parmi ces 10 agents figurent 4 femmes et 6 hommes.

> Télécharger le tableau des 10 plus hautes rémunérations au format PDF

Tableau des nominations équilibrées dans les emplois supérieurs en 2023

> Télécharger le tableau au format PDF